Grande victoire juridique de l'IBC et du Président de l'AEPN suite à une agression par des anti-nucléaires au salon HORIZON NATURE de Tours
Rappel des faits : les 5 et 6 juin 1999, à l'occasion de l'exposition "Horizon Nature - le salon des gens heureux" se déroulant à Tours, le stand de l'institut Bruno Comby et de l'AEPN (Association des Ecologistes Pour le Nucléaire) a été violemment pris d'assaut par un groupe d'individus anti-nucléaires très énervés.
Cette agression s'est produite alors que Bruno Comby et deux de ses amis exposaient pacifiquement au public ses livres sur l'écologie, et en particulier le livre "Le Nucléaire avenir de l'écologie?" - avec un point d'interrogation - et présentaient les deux associations qu'il anime : l'institut Bruno Comby (recherches pionnières dans le domaine de la santé et de l'écologie) et l'AEPN (Association des Ecologistes Pour le Nucléaire - pour une information complète et honnête dans le domaine de l'énergie).
Un groupe d'anti-nucléaires très énervés s'en était pris au stand de l'IBC et de l'AEPN en fin de journée. L'un des leaders de ce groupe s'était vanté quelques heures auparavant d'avoir participé à des "commandos anti-nucléaires" d'une organisation pacifiste. Ces personnes très énervées et impossibles à calmer (malgré tous nos efforts en ce sens) ont non seulement agressé et insulté copieusement et publiquement, mais aussi menacé Bruno Comby et ses collaborateurs pendant environ une heure, avant d'entreprendre un démontage violent et forcé du stand de l'IBC et de l'AEPN, sans l'autorisation pour ce faire, ni des exposants du stand, ni de la directrice du salon.
En raison du caractère inacceptable de cette agression, et de l'attitude de l'organisatrice (apparemment anti-nucléaire) du salon, qui avait laissé faire les agresseurs sans faire intervenir le service d'ordre, puis avait pris le parti des agresseurs et avait ensuite refusé de s'excuser, cette affaire avait été portée en justice auprès du Tribunal de Grande Instance (TGI) de Tours en octobre 1999.
Vous pouvez :
Lire les principaux extraits du jugement prononcé par le TGI de Tours
Lire les extraits de la première assignation en justice
Lire le courrier du Président de l'IBC du 7 juin 1999
L'agression s'est déroulée en présence de nombreux témoins. Vous pouvez lire les témoignages suivants :
Afin de préserver leur anonymat, nous avons remplacé par leurs initiales les noms et prénoms des témoins et personnes citées, dans les documents présentés sur internet.
Assez curieusement, même les témoignages de la partie adverse confirment l'agression et sa gravité : voir à ce sujet nos remarques sur les témoignages et conclusions de la partie adverse.
Parmi les gentillesses et invectives adressées au Président de l'AEPN par les agresseurs les plus virulents (en faisant grâce de certaines impolitesses et noms d'oiseaux) : "dégagez immédiatement d'ici ou on ne sait pas ce qui va vous arriver", "on va vous casser la g... si vous revenez demain", "On devrait vous enfermer", "Votre point de vue est scandaleux", "Vous êtes diabolique", "Vous n'êtes pas compétent sur le nucléaire", "Vous ne pouvez pas être écologiste et pour le nucléaire", "Vous n'êtes pas un écologiste", "Vous trompez le public", "On vous met en garde", "Vous prenez des risques en restant une minute de plus", "S'ils ne partent pas tout de suite, on s'en occupe" (cinq ou six personnes se mettant alors à démonter le stand sans autorisation).
Après environ deux ans de procédures, le jugement final rendu par le TGI de Tours est particulièrement sévère pour les agresseurs anti-nucléaires : l'agression est reconnue, ainsi que les menaces et insultes subies, et la partie adverse a été condamnée à verser à Monsieur Bruno Comby (Président de l'AEPN) ainsi qu'à l'institut Bruno Comby, au total, plus de 20.000 F de remboursements, d'indemnités et de dommages et intérêts, pour compenser les préjudices subis à l'occasion de cette agression.
Pour plus de détails sur la sévère condamnation infligée par le tribunal :
Lire les principaux extraits du jugement prononcé par le TGI de Tours
La partie adverse a choisi de ne pas faire appel (il faut dire que le jugement, particulièrement bien motivé, ne lui laissait probablement guère de chance de victoire en cas d'appel).
Ce jugement est donc définitif. Nous en avons eu confirmation par la délivrance d'un "Certificat de non-appel" par la Cour d'Appel d'Orléans.
Au-delà de la victoire, il est intéressant de remarquer que nos adversaires anti-nucléaires étaient défendus par un grand cabinet d'avocats parisien très distingué, disposant de bureaux et correspondants dans les principales villes européennes et américaines, tandis que l'AEPN et l'IBC n'étaient défendus que par un petit avocat quasi-inconnu, peu expérimenté, plaidant peu : Maître Raoul Bernard, membre de l'AEPN, d'un âge respectable, qui a pris cette affaire très à coeur et nous a fort bien défendu,, malgré son manque d'expérience, face à nos puissants ennemis, et ce bénévolement, sans nous demander un centime d'honoraires, compte tenu des faibles moyens de l'association, ce qui est assez rare de la part d'un avocat pour mériter d'être souligné. Un grand merci donc à notre ami Raoul Bernard auquel nous devons cette victoire !
Il s'agit de notre première grande victoire juridique.
Espérons que ceux qui se réclament d'une idéologie pacifiste et qui se croient tout permis parce qu'ils sont plus gros et plus puissants que nous, apprendront ainsi qu'il convient, pour être de vrais pacifistes, de respecter autrui, et de ne pas agresser leurs voisins ou ceux qui pensent différemment d'eux...
Ce n'est décidément pas de tout repos que de défendre des idées nouvelles s'écartant un tant soit peu du conformisme ambiant...
Dans cette affaire, alors que l'IBC et l'AEPN ont fait preuve de calme et d'une grande dignité, même au plus fort de l'agression et sous un feu nourri d'insultes, les anti-nucléaires ont au contraire fait montre d'intolérance, d'extrémisme et de comportements violents.
Nous continuerons bien entendu à informer le public de manière aussi complète et honnête que possible, sans nous laisser intimider par de tels actes et menaces naturellement tout à fait inacceptables.
Dans une démocratie, chacun a le droit de pouvoir s'exprimer, pacifiquement, bien sûr, et une différence d'opinion ne justifie pas une agression !
Il existe une multitude d'opinions sur toutes sortes de sujets, dont le nucléaire n'est qu'un exemple. La pensée unique n'est pas souhaitable.
L'institut Bruno Comby est pour la liberté d'opinion. Il nous faut apprendre à écouter et dialoguer, plutôt que de rejeter ou d'agresser ceux qui ne pensent pas comme nous ou qui vivent différemment de nous.
C'est la seule manière de construire et de léguer aux générations futures un monde meilleur, basé sur la liberté, où diverses cultures et croyances puissent coexister en paix.
Et bien sûr, nous devons respecter la planète en apprenant à économiser l'énergie, en évitant de gaspiller et en adoptant un mode de vie et de consommation plus écologique et respectueux de l'environnement.
Bien cordialement,
Bruno Comby
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http://www.comby.org